Mentions Légales
CANNE À PÊCHE À FIL INTÉRIEUR MUNIE DE GUIDES-FIL
Mentions Légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Mosquetari les présentes mentions légales.
Le site Mosquetari est accessible à l’adresse suivante : https://www.mosquetari.com
L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions Légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
Mentions Légales
CANNE À PÊCHE À FIL INTÉRIEUR MUNIE DE GUIDES-FIL
Informations Légales
INFORMATIONS LÉGALES #1
Mosquetari
Société CTFI
ESTIA 2
Technopôle IZARBEL
64210 Bidart
Téléphone : 06 69 4 27 67
Activités : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services
Immatriculation : RCS Bayonne 83009386000013
Code APE : 4669C
INFORMATIONS LÉGALES #2
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
A. Éditeur du site
Le site Mosquetari est édité par : La SCEP ayant son siège social à l’adresse suivante : 57 Boulevard du Général DE GAULLE, 64700, Hendaye et immatriculée au numéro suivant : RCS BAYONNE 809 016 876.
Téléphone : 06 29 64 07 32
Adresse e-mail : contact@la-scep.fr
B. Directeur de publication
Le Directeur de publication est : Mosquetari
Adresse e-mail de contact : contact@mosquetari.com
C. Hébergeur du site
Le site Mosquetari est hébergé par : OVH dont le siège est situé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann, 59100, Roubaix
Téléphone : 1007
Adresse e-mail : abuse@ovh.net
D. Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Mosquetari.
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